logo

 

Conseil Communautaire du 28 novembre 2011

CC_28_11_11redim

Le Conseil Communautaire du Val de Norge s’est réuni le lundi 28 novembre sous la présidence de Ludovic ROCHETTE. Le président a demandé un moment de recueillement à la mémoire de Patrice PATRICOT, enseignant à l’Ecole de Musique et qui est décédé récemment.

 

Les conseillers communautaires ont approuvé l’ensemble des points à l’ordre du jour.

 

Ils ont ainsi adopté la mise en œuvre du Document Unique proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale. La Commission Intercommunale des Impôts Directs a aussi été mise en place.

 

Dans le domaine de l’Environnement, le marché de collecte des Ordures Ménagères 2012-2015 a été lancé ; les conventions avec le SMOM et Emmaüs ont de même été adoptées. Un achat de 500 lots de caissettes pour le tri sélectif a aussi été décidé.

 

Dans le domaine de l’Enfance et de la Jeunesse, la convention avec l’AGEAC a été approuvée jusqu’en juillet 2012. Les nouveaux tarifs des restaurants scolaires gérés par l’ADMR et des centres de loisirs gérés par l’UFCV ont été adoptés et seront appliqués à partir du 1er janvier 2012. Les conseillers communautaires ont aussi décidé de l’extension du restaurant scolaire à Asnières-les-Dijon, le choix de l’architecte a été lancé.

 

Ludovic ROCHETTE a aussi fait un point sur la réforme de la Taxe Professionnelle.

 

Il a rappelé que la part départementale de la taxe d’habitation a été intégrée dans la fiscalité intercommunale. Mais il a regretté le manque de communication des services fiscaux auprès de la population. Un courrier sera adressé à tous les foyers afin de préciser que la communauté de communes n’a pas perçu 1 centime supplémentaire venant des impôts locaux.

 

Les responsables du dossier des chemins de randonnées ont enfin fait le point sur l’élaboration difficile de ce projet.

Nos Communes

Orgeux.jpg

News


(c) Communauté Communes VAL DE NORGE 2013 - Pour nous contacter cdc-val-de-norge@wanadoo.fr